J.O. 66 du 18 mars 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 27 février 2007 portant nomination au Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel


NOR : MCCL0700166A



Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 27 février 2007, sont nommés membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel en qualité de représentants des collectivités territoriales :

Sur désignation de l'Association des régions de France :

Mme Cartron (Françoise), vice-présidente du conseil régional d'Aquitaine, en qualité de membre titulaire, et Mme Brun (Charlotte), conseillère régionale d'Ile-de-France, en qualité de membre suppléant.

Mme Ayadi (Saliha), conseillère régionale de Champagne-Ardenne, en qualité de membre titulaire, et M. Burneleau (Jean), conseiller régional des Pays de la Loire, en qualité de membre suppléant.

M. Bassaler (Henri), conseiller régional du Limousin, en qualité de membre titulaire, et Mme Laclais (Bernadette), vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes, en qualité de membre suppléant.

Sur désignation de l'Assemblée des départements de France :

M. de Montgolfier (Albéric), président du conseil général d'Eure-et-Loir, en qualité de membre titulaire, et M. Ackermann (Yves), président du conseil général du Territoire de Belfort, en qualité de membre suppléant.

Sur désignation de l'Association des maires de France :

Mme Guilmart (Moïra), adjointe au maire de Paris, chargée du patrimoine, en qualité de membre titulaire, et M. Valletoux (Frédéric), maire de Fontainebleau, en qualité de membre suppléant.

Sont nommés membres du Conseil national de l'inventaire général du patrimoine culturel en qualité de personnalités qualifiées choisies en raison de leurs compétences scientifiques :

Sur désignation du ministre de la culture et de la communication :

M. Trézin (Christian), conservateur en chef du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Centre ;

M. Suire (Yannis), conservateur du patrimoine au service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Poitou-Charentes ;

M. Minnaert (Jean-Baptiste), maître de conférences à l'université François-Rabelais de Tours.

Sur désignation de la conférence des présidents d'université :

M. Kaplan (Michel), professeur à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne.

Sur désignation de l'Association des régions de France :

Mme Lapeyre-Uzu (Françoise), conservatrice générale du patrimoine, chef du service chargé de l'inventaire général du patrimoine culturel de la région Rhône-Alpes.